Vous êtes ici : Accueil > Publications  > Info règlementaires

Marchés publics

Consultation des marchés publics

Nos marchés publics

 

Agenda

La Feuille du tri n°23 en ligne
La feuille du tri n°23 présentant le bilan de l'année 2009 est désormais en ligne. Consultez ég...
 

A retenir

Un nouvel AIDE-MEMO en ligne
Pour vous aider dans votre démarche de tri, nous vous proposons un «aide-mémo du tri » en ligne...
 

Le saviez vous ?

Où déposer les enveloppes en papier avec une fenêtre plastique?
Les enveloppes en papier doivent être déposées dans les colonnes bleues, les colonnes à papier....
 

Que veut dire... ?

Traitement
Consiste à réduire, dans des conditions contrôlées, le potentiel polluant initial des déchets....
 

 

Par application du Décret 2000-404 du 11 mai 2000, les collectivités en charge de la collecte ou du traitement des déchets ont l'obligation d'éditer un rapport technique et financier de l'exercice écoulé.

Compte-Rendu Technique et Financier 2009
Compte-Rendu Technique et Financier 2009

pdf RAPPORT ANNEE 2009.pdf (Fichier pdf - 327,67 kB)

Compte-Rendu Technique et Financier 2008
Compte-Rendu Technique et Financier 2008

Rapport Annuel 2008

pdf RAPPORT ANNEE 2008.pdf (Fichier pdf - 361,65 kB)

Compte-rendu Technique et Financier 2007
Compte-rendu Technique et Financier 2007

Rapport d'activité 2007

pdf RAPPORT ANNEE 2007.pdf (Fichier pdf - 249,93 kB)

Compte-Rendu technique et Financier 2006
Compte-Rendu technique et Financier 2006

Rapport de l'activité 2006

pdf CRTF ANNEE 2006.pdf (Fichier pdf - 164,61 kB)

Compte-Rendu Technique et Financier 2005
Compte-Rendu Technique et Financier 2005

Rapport de l'activité 2005

pdf Compte-Rendu technique et financier 2005.pdf (Fichier pdf - 140,34 kB)

  • 1